Montès Expertise

Un Regard sur le Marché de l’Art

Montès Expertise

Litiges

Un Regard sur le Marché de l’Art

Bien que l’activité d’une collection soit une aventure passionnante, la situation peut parfois virer au cauchemar sans l’assistance des bons intermédiaires.

En art, le sujet de litige le plus courant est probablement : « le faux à but de tromper », c’est-à-dire l’œuvre d’un faussaire destinée à tromper l’amateur qui sera ainsi floué du montant de son acquisition.

Sauf circonstances aggravantes, le faux constitue en France un délit, puisqu’il est commis avec une intention coupable et une altération frauduleuse de la vérité de nature à causer un préjudice relevant d’un droit ou d’un fait.

De nos jours, la technologie industrielle dispose d’un tel panel de matériaux que les possibilités de contrefaçon et de falsification d’œuvres contemporaines sont presque illimitées.

En cas de litige, la meilleure démarche à suivre est de ne rien entreprendre seul ou sans l’avis d’un professionnel expérimenté.

La législation française dispose de procédures adaptées et il convient de se faire assister le plus rapidement possible – de préférence dès l’origine du dol.

Dans le cas d’un « faux à but de tromper », l’expert en art conclura que l’œuvre qui lui est présentée est bien l’acte d’un faussaire en s’informant au préalable auprès des ayant droits de l’artiste, de son comité, de son atelier ou du rédacteur de son catalogue raisonné – s’ils existent.

L’expert pourra faire valoir son « devoir de conseil » – son « devoir de renseignement » et son « devoir de mise en garde » et accompagner la démarche de son client auprès des pouvoirs publics compétents ou d’un cabinet d’avocats spécialisé en droit du marché de l’art.

L’expert pourra également se faire assister par un laboratoire scientifique qui réalisera pour les besoins de l’expertise et selon les matériaux employés : une datation en thermoluminescence – une datation au carbone 14 avec chaîne de graphitisation et spectromètre de masse à rapport isotopique – une analyse des matériaux au microscope électronique MEB-EDX – une analyse organique avec un spectromètre IRTF – des test de datation TL/OSL avec protocoles MULTIALICOTE et SARS – une analyse d’imagerie (visible, fluorescence UV, réflectographie IR ou Radio X), etc.

Mais le sujet d'un litige en art peut relever d'un tout autre domaine :

En cas de litige, chaque situation matérielle est un cas unique qui mérite d’être pris en compte avec la plus grande attention.

Nous contacter

Vous pouvez télécharger un fichier au format PDF, JPG ou PNG et ne dépassant pas 1Mo en poids.